www.bienchezsoi-tpm.fr,

dénommé ci-après « le site »,

est le site internet officiel du service « Bien chez soi » proposé par la Métropole Toulon Provence Méditerranée.

217 avenue de la Victoire du 8 mai 1945

83000 Toulon

Il est régulièrement mis à jour par Citémétrie

217 avenue de la Victoire du 8 mai 1945

83000 Toulon

L’accès à ce site internet est gratuit. L’internaute reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder à ce site et le consulter. Les frais d’accès et d’utilisation du réseau de télécommunication sont à la charge de l’internaute, selon les modalités fixées par ses fournisseurs d’accès et opérateurs de télécommunications.

Le fait d’accéder ou de se maintenir frauduleusement dans un système informatique, d’entraver ou de fausser le fonctionnement d’un tel système, d’introduire ou de modifier frauduleusement des données dans un systèmes informatique constituent des délits passibles de sanctions pénales (Code Pénal, Articles L.323-1 et suivants).

Citémétrie  et la Métropole Toulon Provence Méditerranée ont pris toutes les mesures pour s’assurer de la fiabilité des informations contenues sur le site internet. De fait, Citémétrie  et la Métropole Toulon Provence Méditerranée ne peuvent encourir aucune responsabilité du fait d’erreurs, d’omissions ou pour les résultats qui pourraient être obtenus par l’usage de ces informations.

L’usage de liens hypertextes peut conduire la consultation de notre site internet vers d’autres serveurs/sites, sur lesquels Citémétrie  et la Métropole Toulon Provence Méditerranée n’ont aucun contrôle.

Crédits photos : © Getty Images

Le site dans son ensemble, y compris les éléments techniques le composant (notamment, charte graphique, logiciels mis en œuvre pour le fonctionnement du site, animations, bases de données, plateformes techniques, etc.) sont de la titularité de Citémétrie et de la Métropole Toulon Provence Méditerranée à titre originaire, par l’effet d’une licence ou d’une autorisation expresse, habilité à se prévaloir des droits de propriété intellectuelle et droit de la personnalité afférent (notamment, droit d’auteur et droits voisins, droit des marques, droit des dessins ou modèles et droit à l’image).

Tous les articles, images, photographies, contenus audiovisuels, sonores ou autres médias intégrés dans ce site internet sont de la propriété exclusive de Citémétrie et de la Métropole Toulon Provence Méditerranée ou de tiers nous ayant autorisé à les utiliser. Ces éléments représentent des œuvres de l’esprit protégées par le droit d’auteur en vertu des articles L.111-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

La violation de cette interdiction soumet son auteur aux sanctions prévues par le Code de la propriété intellectuelle au titre de la contrefaçon de droits d’auteur (articles L.335-3 et suivants), de droit des marques (articles L.716-1 et suivants), de droit des dessins ou modèles (articles L521-1 et suivants), mais également aux sanctions prévues par le Code civil au titre de la responsabilité civile de droit commun (article 9, articles 1240 et suivants).

Si un des éléments d’illustration présents sur le site lèse les droits d’un tiers, cet élément peut être retiré sur simple demande justifiée. Merci d’adresser votre demande à bienchezsoi-tpm@citemetrie.fr

L’ensemble des illustrations présentes sur ce site ne peuvent être dupliquées ou utilisées sans l’autorisation écrite du Service Communication de la Métropole Toulon Provence Méditerranée.

217 avenue de la Victoire du 8 mai 1945

83000 Toulon